Mentions légales
EURL OSMOSE
Raison sociale : EURL OSMOSE – AGENCE OSMOSE IMMOBILIER
Adresse : 53, Clos Fromaget – 74450 SAINT-JEAN-DE-SIXT
Téléphone : 06.75.74.78.09
Email : contact@agence-osmose-immobilier.com
SIRET : 98878590300010
RCS : B 988785903
Ville du R.C.S : ANNECY (74000)
N°TVA Intra : FR42988785903
Capital social : 1.000 EUROS
Assurance RCP : n°GF0000011980
Carte Professionnelle 7401 2025 000 000 031
Date de délivrance :19/08/2025
Délivrée par : CCI de la Haute Savoie
Caisse de garantie financière : GALIAN-SMABTP
N° de caisse de garantie : 11980
Adresse de la caisse de garantie : 89 Rue de la Boétie – 75008 PARIS
Montant de la garantie financière : 120.000 EUROS
Nom du médiateur : Médiation – Vivons mieux ensemble
Adresse du médiateur : 465, Avenue de la Libération – 54000 NANCY
Adresse du site du médiateur : http://www.mediation-vivons-mieux-ensemble.fr
Date d’obtention du label : 12/09/2025
Non détention de fonds
Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments (textes, images, graphismes, logo, icônes, etc.) présents sur le site http://www.agence-osmose-immobilier.com sont la propriété exclusive de l’EURL OSMOSE, sauf mentions contraires.
Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, est strictement interdite sans l’accord écrit préalable de l’EURL OSMOSE.
Responsabilité
L’éditeur du site s’efforce de fournir des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, inexactitudes ou carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires.
L’utilisateur est seul responsable de l’utilisation qu’il fait du site et des informations qu’il y trouve.
Données personnelles
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD – UE 2016/679), vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition concernant vos données personnelles.
Pour exercer ce droit, merci de nous contacter à l’adresse : agence.osmose.immobilier@gmail.com
Les informations collectées sur le site ne seront jamais transmises à des tiers, sauf obligation légale.
Cookies
Le site http://www.agence-osmose-immobilier.com peut être amené à utiliser des cookies afin d’améliorer l’expérience utilisateur et pour mesurer l’audience.
L’utilisateur peut à tout moment désactiver les cookies depuis les paramètres de son navigateur.
Éditeur du site
Le site http://www.agence-osmose-immobilier.com est édité par :
Raison sociale : EURL OSMOSE AGENCE OSMOSE IMMOBILIER
Statut juridique : EURL
Siège social : 53, Clos Fromaget – 74450 SAINT-JEAN-DE-SIXT
SIRET : 98878590300010
Responsable de la publication : François-Xavier LOYER
Contact : agence.osmose.immobilier@gmail.com
Hébergement
Le site est hébergé par :
Automattic Inc.
60 29th Street #343
San Francisco, CA 94110
États-Unis